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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DES SPAS

COMMANDES

Ne deviennent définitives qu'après acceptation par nos services. Nos devis et nos offres ne sont valables, sauf stipulation contraire, que pendant le mois suivant leur remise. La non-acceptation de nos conditions de vente entraîne l'annulation de la commande. Avant la livraison, le client se sera assuré d'être en règle vis-à-vis des autorités publiques et privées, et dispense notre société de vérifier à ce sujet. Il indiquera et vérifiera l'emplacement. N'incomberont pas à notre société tous travaux imprévus dus à la consistance ou à la structure du sous-sol ou du sol (démolition de roche, remplacement du sol instable par du sable stabilisé, remise en état des abords ou accès des chantiers, ainsi que tous cas particuliers qui rendraient impossible ou difficile l'avancement de la livraison et mise en eau.

DÉLAIS DE LIVRAISON

Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif. Aucune pénalité de retard ne pourra donc être demandée pour une livraison tardive.

PRIX

Nos prix s'entendent TTC. Il appartient au client de faire toutes réserves en cas de manquements, défauts, avaries ou retards, lors de la réception de nos marchandises ou prestations. A défaut, notre responsabilité ne saurait être engagée.

CONDITIONS DE PAIEMENTS

Les clients ont été informés préalablement de la signature de la commande que les factures seront soldées à la livraison de nos marchandises. Tout défaut mineur signalé à la réception de nos ouvrages ne dispensera pas le client du versement des sommes dues pour l'exécution des prestations ou des ouvrages réalisés. Si, lors d'une précédente commande l'acheteur s'est soustrait à l'une de ses obligations (défaut ou retard de règlement, par exemple), un refus de vente pourra lui être opposé, à moins que cet acheteur ne fournisse des garanties suffisantes ou un paiement comptant avec un chèque certifié. Aucune ristourne pour paiement comptant ou anticipé ne lui sera alors accordée.

RETOUR DU MATÉRIEL NEUF

Nous ne sommes pas tenus de reprendre du matériel neuf qui nous serait retourné pour un motif ne relevant pas de notre responsabilité.

INFORMATIONS ET CONSEILS, NOTICE DE MONTAGE

A l'occasion de la signature d'un bon de commande, une fiche a été donnée au client fournissant le détail précis des diverses opérations qui doivent être impérativement et chronologiquement respectées, les précautions à respecter lors des mises en eau, et d'une manière générale les préconisations relatives à la mise en service et à son utilisation. La signature du bon de commande emporte reconnaissance par le client qu'il a bien été mis en possession de son manuel, qu'il a reçu toutes informations utiles à sa bonne compréhension, et qu'il s'engage à en respecter les préconisations.

GARANTIES

La garantie de notre matériel (pompe, chauffage...) est de 2 ans à compter de la date de livraison, à moins d'une clause spéciale. Elle consiste au remplacement ou à la réparation des vices de matière ou de fabrication. Ne sont pas couvertes les dégradations dues à des phénomènes naturels ou à l'emploi de produits non adaptés. Il appartient au client de s'assurer contre les risques  inhérents à la présence du SPA. Toute garantie sera suspendue si les conditions de paiement ne sont pas respectées.

Cette suspension ne pourra augmenter la durée de la garantie à partir du jour de livraison.

Cette garantie est limitée aux fournitures. Elle consiste en la réparation par nos soins sur place. Les frais de dépose, transport, sont exclus de la garantie. Dans tous les cas, notre responsabilité se limite au remplacement ou réparation des pièces défectueuses sans qu'aucune indemnité ou dommages et intérêts, puissent être réclamés pour dégâts matériels ou corporels causés. La garantie cesse lorsque nos matériels auront été modifiés par des personnes autres que nos techniciens, par des personnes n'appartenant pas à notre société.

ACCÈS AU CHANTIER ET CHANTIER

L'accès au chantier se fait sous la responsabilité du client. Nous déclinons toute responsabilité pour un dommage quelconque causé par l'un de nos véhicules de transport et advenant au domicile du client si ce dommage résulte d'un accès difficile ou d'un terrain mal aménagé.

CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Conformément aux dispositions de la loi 80 335 du 12 Mai 1980, la société reste propriétaire de la marchandise livrée et ce jusqu'au règlement intégral du prix de vente.

 

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DES SAUNAS

COMMANDES

Ne deviennent définitives qu'après acceptation par nos services. Nos devis et nos offres ne sont valables, sauf stipulation contraire, que pendant le mois suivant leur remise. La non-acceptation de nos conditions de vente entraîne l'annulation de la commande. Avant la livraison, le client se sera assuré d'être en règle vis-à-vis des autorités publiques et privées, et dispense notre société de vérifier à ce sujet. Il indiquera et vérifiera l'emplacement. N'incomberont pas à notre société tous travaux imprévus dus à la consistance ou à la structure du sous-sol ou du sol (démolition de roche, remplacement du sol instable par du sable stabilisé, remise en état des abords ou accès des chantiers, ainsi que tous cas particuliers qui rendraient impossible ou difficile l'avancement de la livraison et mise en eau.
 

DÉLAIS DE LIVRAISON

Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif. Aucune pénalité de retard ne pourra donc être demandée pour une livraison tardive.
 

PRIX

Nos prix s'entendent TTC. Il appartient au client de faire toutes réserves en cas de manquements, défauts, avaries ou retards, lors de la réception de nos marchandises ou prestations. A défaut, notre responsabilité ne saurait être engagée.
 

CONDITIONS DE PAIEMENTS

Les clients ont été informés préalablement de la signature de la commande que les factures seront soldées à la livraison de nos marchandises. Tout défaut mineur signalé à la réception de nos ouvrages ne dispensera pas le client du versement des sommes dues pour l'exécution des prestations ou des ouvrages réalisés. Si, lors d'une précédente commande l'acheteur s'est soustrait à l'une de ses obligations (défaut ou retard de règlement, par exemple), un refus de vente pourra lui être opposé, à moins que cet acheteur ne fournisse des garanties suffisantes ou un paiement comptant avec un chèque certifié. Aucune ristourne pour paiement comptant ou anticipé ne lui sera alors accordée.
 

RETOUR DU MATÉRIEL NEUF

Nous ne sommes pas tenus de reprendre du matériel neuf qui nous serait retourné pour un motif ne relevant pas de notre responsabilité.
 

INFORMATIONS ET CONSEILS, NOTICE DE MONTAGE

 
A l'occasion de la signature d'un bon de commande, une fiche a été donnée au client fournissant le détail précis des diverses opérations qui doivent être impérativement et chronologiquement respectées, les précautions à respecter, et d'une manière générale les préconisations relatives à la mise en service et à son utilisation. La signature du bon de commande emporte reconnaissance par le client qu'il a bien été mis en possession de son manuel, qu'il a reçu toutes informations utiles à sa bonne compréhension, et qu'il s'engage à en respecter les préconisations.
 

GARANTIES

La garantie de notre matériel (coffret électronique, clavier de commande...) est de 1 an à compter de la date de livraison, à moins d'une clause spéciale. Elle consiste au remplacement ou à la réparation des vices de matière ou de fabrication. Ne sont pas couvertes les dégradations dues à des phénomènes naturels ou à l'emploi de produits non adaptés. Il appartient au client de s'assurer contre les risques  inhérents à la présence du SAUNA. Toute garantie sera suspendue si les conditions de paiement ne sont pas respectées.

Cette suspension ne pourra augmenter la durée de la garantie à partir du jour de livraison.

Cette garantie est limitée aux fournitures. Elle consiste en la réparation par nos soins sur place. Les frais de dépose, transport, sont exclus de la garantie. Dans tous les cas, notre responsabilité se limite au remplacement ou réparation des pièces défectueuses sans qu'aucune indemnité ou dommages et intérêts, puissent être réclamés pour dégâts matériels ou corporels causés. La garantie cesse lorsque nos matériels auront été modifiés par des personnes autres que nos techniciens, par des personnes n'appartenant pas à notre société.
 

ACCÈS AU CHANTIER ET CHANTIER

L'accès au chantier se fait sous la responsabilité du client. Nous déclinons toute responsabilité pour un dommage quelconque causé par l'un de nos véhicules de transport et advenant au domicile du client si ce dommage résulte d'un accès difficile ou d'un terrain mal aménagé.
 

CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Conformément aux dispositions de la loi 80 335 du 12 Mai 1980, la société reste propriétaire de la marchandise livrée et ce jusqu'au règlement intégral du prix de vente.